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Les documents du syndicat mixte

Les documents administratifs

Arrêtés


Les avis de l’année 2026
 
(Les avis de l'année 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)

  1. Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-GRIEDE / PDF
  2. Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC / PDF
  3. Avis sur le projet de PLU de la commune de MARSAN / PDF
  4. Avis sur le projet de PLUi de la Communauté d'Agglomération d'AGEN / PDF
  5. Avis sur le projet de Carte Communale de la commune de LOUBEDAT / PDF
  6. Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de LECTOURE / PDF
  7. Avis sur le projet de Modification Simplifiée n° 1 du PLU de CASTELNAU-D'AUZAN-LABARRERE / PDF
  8. Avis sur le projet de Révision de la Carte Communale de LUPPE-VIOLLES / PDF
  9. Avis sur le projet de document cadre relatif aux projets photovoltaïques au sol/ PDF
  10. Avis sur le projet de révision de la Carte Communale de la commune de TOUJOUSE / PDF
  11. Avis sur le projet de PLU de la commune d'ESCORNEBOEUF / PDF
  12. Avis sur le projet de Carte Communale de MANCIET / PDF


Les délibérations de l’année 2026
  
(les délibérations 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 11 décembre 2025 / PDF - ANNEXE
  2. Approbation du Compte Financier Unique / PDF
  3. Reprise et affectation des résultats de l'excercice 2025 / PDF
  4. Budget Primitif 2026 / PDF
  5. Fixation du montant des cotisations pour 2026 / PDF
  6. Prolongation du contrat de projet du géomaticien / PDF
  7. Méthodologie de l'Observatoire Foncier / PDF - ANNEXE
  8. Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 10 février 2026 / PDF 
  9. Election du Président du Syndicat Mixte du SCoT de Gascogne / PDF
  10. Fixation du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau Syndical / PDF
  11. Election des Vice-présidents et autres membres du bureau Syndical / PDF
  12. Délégation du Comité Syndical au Président / PDF 
  13. Approbation du Procès-Verbal du Comité Syndical du 19 mai 2026 / PDF
  14. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier / PDF
  15. Adoption du Règlement Intérieur / PDF
  16. Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Neste et Rivières de Gascogne / PDF
  17. Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) eaux souterraines de Gascogne / PDF
  18. Désignation de représentant à la Fédération Nationale des SCoT / PDF
  19. Désignation d'un représentant à l'aua/T / PDF
  20. Adhésion et désignation d'un délégué élu et d'un délégué agent au Comité National d'Action Sociale (CNAS) / PDF
  21. Attribution des indemnités au Président / PDF
  22. Décision Modificative n°1 / PDF


Liste des délibération - Année 2025

  1. Comité Syndical du 21.01.2025 - DOB / PDF
  2. Comité Syndical du 19.03.2025 - CFU 2024 & BP 2025 / PDF
  3. Comité Syndical du 16 juillet 2025 - DEMENAGEMENT / PDF
  4. Comité Syndical du 24 novembre 2025 - DM1 / PDF
  5. Comité Syndical du 11 décembre 2025 - DOB et DM2 / PDF


Comité Syndical - Procès-Verbaux


Le Recueil des Actes Administratifs

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