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Les documents du syndicat mixte

Les documents administratifs

Arrêtés


Les avis du Syndicat mixte

Retrouvez tous les avis du Syndicat mixte dans la rubrique "recueil des actes administratifs" ci-dessous.


Les avis de l’année 2026
 
(Les avis de l'année 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)

  1. Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-GRIEDE / PDF
  2. Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC / PDF
  3. Avis sur le projet de PLU de la commune de MARSAN / PDF
  4. Avis sur le projet de PLUi de la Communauté d'Agglomération d'AGEN / PDF
  5. Avis sur le projet de Carte Communale de la commune de LOUBEDAT / PDF
  6. Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de LECTOURE / PDF
  7. Avis sur le projet de Modification Simplifiée n° 1 du PLU de CASTELNAU-D'AUZAN-LABARRERE / PDF


Les délibérations de l’année 2026
  
(les délibérations 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 11 décembre 2025 / PDF
  2. Approbation du Compte Financier Unique / PDF
  3. Reprise et affectation des résultats de l'excercice 2025 / PDF
  4. Budget Primitif 2026 / PDF
  5. Faxation du montatn des cotisations pour 2026 / PDF
  6. Prolongation du contrat de projet du géomaticien / PDF
  7. Méthodologie de l'Observatoire Foncier / PDF


Liste des délibération - Année 2025

  1. Comité Syndical du 21.01.2025 - DOB / PDF
  2. Comité Syndical du 19.03.2025 - CFU 2024 & BP 2025 / PDF
  3. Comité Syndical du 16 juillet 2025 - DEMENAGEMENT / PDF
  4. Comité Syndical du 24 novembre 2025 - DM1 / PDF
  5. Comité Syndical du 11 décembre 2025 - DOB et DM2 / PDF


Comité Syndical - Procès-Verbaux


Le Recueil des Actes Administratifs

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Le territoire, les chiffres

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L'élaboration du SCoT

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Le SCoT et vous

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