Les documents administratifs
Arrêtés
Les avis du Syndicat mixte
Retrouvez tous les avis du Syndicat mixte dans la rubrique "recueil des actes administratifs" ci-dessous.
Les avis de l’année 2026 (Les avis de l'année 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)
- Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-GRIEDE / PDF
- Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC / PDF
- Avis sur le projet de PLU de la commune de MARSAN / PDF
- Avis sur le projet de PLUi de la Communauté d'Agglomération d'AGEN / PDF
- Avis sur le projet de Carte Communale de la commune de LOUBEDAT / PDF
- Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de LECTOURE / PDF
- Avis sur le projet de Modification Simplifiée n° 1 du PLU de CASTELNAU-D'AUZAN-LABARRERE / PDF
Les délibérations de l’année 2026 (les délibérations 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)
- Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 11 décembre 2025 / PDF
- Approbation du Compte Financier Unique / PDF
- Reprise et affectation des résultats de l'excercice 2025 / PDF
- Budget Primitif 2026 / PDF
- Faxation du montatn des cotisations pour 2026 / PDF
- Prolongation du contrat de projet du géomaticien / PDF
- Méthodologie de l'Observatoire Foncier / PDF
Liste des délibération - Année 2025
- Comité Syndical du 21.01.2025 - DOB / PDF
- Comité Syndical du 19.03.2025 - CFU 2024 & BP 2025 / PDF
- Comité Syndical du 16 juillet 2025 - DEMENAGEMENT / PDF
- Comité Syndical du 24 novembre 2025 - DM1 / PDF
- Comité Syndical du 11 décembre 2025 - DOB et DM2 / PDF
Comité Syndical - Procès-Verbaux
Le Recueil des Actes Administratifs